Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Informations sur l'entreprise

Raison sociale : [VOTRE NOM D'ENTREPRISE OU NOM COMPLET]
Forme juridique : [Entreprise individuelle / Sàrl / SA / autre]
Numéro IDE : CHE-XXX.XXX.XXX
Adresse du siège : [Votre adresse complète]
                    [Code postal et ville]
                    Suisse

Contact

Email : contact@babycoton.net
Téléphone : [Votre numéro de téléphone suisse]

Numéro de TVA : [CHE-XXX.XXX.XXX TVA] (si vous êtes assujetti à la TVA)

Responsable de la publication

[Votre nom complet ou nom du responsable]

Hébergement du site web

Le site babycoton.net est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
www.shopify.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos) est la propriété exclusive de BabyCoton et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Données personnelles

Pour toute information concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

Litiges

En cas de litige, les tribunaux suisses sont seuls compétents.
Droit applicable : Droit suisse.